Conseil Communautaire - 29 juin 2017

Madame, Monsieur,

 

Le prochain Conseil Communautaire aura lieu le :

 

Jeudi 29 juin 2017

20h30

Salle polyvalente

03430 Vieure

 

Ordre du jour :

 

  1. Adoption du Contrat de Ruralité,

  2. Avenant à l’appel à projet Massif Ingénierie de l’Accueil,

  3. Aide à l’immobilier d’entreprises sur le territoire de la Communauté de Communes du Bocage Bourbonnais :

  1.                                                                i.      approbation du dispositif « Aide à l’immobilier d’entreprises », de son règlement et de sa délégation au Département de l’Allier,

  2.                                                               ii.       adoption de la convention relative à la délégation partielle de la compétence d’octroi des aides à l’investissement à l’immobilier des entreprises avec le Département de l’Allier,

  3.                                                             iii.      adoption de la convention de partenariat relative à l’aide à l’immobilier d’entreprises sur le territoire de la Communauté de Communes du Bocage Bourbonnais,

  1. Gîte d’entreprises : engagement de la subvention du Département dans le cadre du CTDA,

  2. Création d’un emploi non permanent pour accroissement temporaire d’activité,

  3. Transport à la Demande : avenant signé entre le Conseil Régional d’Auvergne Rhône-Alpes et la Communauté de Communes du Bocage Bourbonnais,

  4. Convention avec les Ch’tites Canailles 2017,

  5. Questions diverses.

 

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