Conseil Communautaire - 12 avril 2017

Madame, Monsieur,

 

Le prochain Conseil Communautaire aura lieu le :

 

Mercredi 12 avril 2017

 20h30

Salle polyvalente

03440 Buxières les Mines

 

Ordre du jour :

 

v  Adoption du procès-verbal de la séance du conseil communautaire du 29 mars 2017,

Finances :

v  Budgets Primitifs 2017,

v  Adoption des taux des taxes d’habitation, foncier bâti, foncier non bâti, cotisation foncière des entreprises,

v  Adoption des taux de la taxe d’enlèvement des ordures ménagères,

Développement du territoire :

v  Contrat des Territoires et du Département de l’Allier : transfert à la commune de Bourbon l’Archambault de crédits départementaux au titre du Contrat des Territoires et du Département de l’Allier pour le projet « Bourbon Demain »,

Personnel :

v  Participation au financement de la protection sociale complémentaire,

Tourisme :

v  Classique en Bocage :

  •  Création d’une régie de recettes,
  •                Convention avec les paroisses pour l’utilisation des églises.

Administration générale :

v  Adoption de la convention entre le représentant de l’Etat et la communauté de communes pour la transmission électronique des actes au représentant de l’Etat.

Questions diverses

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