Prochain Conseil Communautaire : lundi 13 septembre 2021

Voici les sujets qui seront abordés lors du prochain Conseil Communautaire qui se tiendra le lundi 13 septembre 2021 à 19h à l'Espace Bocage à Tronget.

  • Administration générale, finances, marchés :
    • Compte rendu du Conseil communautaire du 28 juin et du 13 juillet
    • Compte rendu des décisions du Président et du Bureau prises par délégation du Conseil communautaire
    • Information du Conseil sur l’usage des dépenses imprévues
    • Création de postes services civiques : Santé/environnement, Projet alimentaire territorial et Territoire zéro chômeur
    • Fonds national de péréquation des ressources intercommunales et communales (FPIC) - Modalités de répartition
    • Organisation du temps de travail, 1607 heures et Compte Epargne Temps (CET)
    • Instauration du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel (RIFSEEP)
    • Transfert de la compétence Plan Local d’Urbanisme (PLU) : minorité de blocage constituée
    • Approbation du rapport de la CLECT du 17 mai 2021 portant sur l’évaluation des charges dans le cadre du transfert de la compétence « aménagement, gros entretien, et exploitation des équipements du plan d’eau de la Borde à Vieure » au 1er janvier 2021
    • Engagement d’actions dans le cadre du Contrat Territoire Allier (CTA) : fonctionnement crèche phase 2 et matériel évènementiel phase 2
  • Services à la population, cohésion sociale et santé
    • Adoption de la convention de partenariat relative à la mise en place d’un premier accueil social inconditionnel de proximité et d’un premier accueil universel dans le département de l’Allier
    • Approbation d’une convention de mise à disposition de matériel dans le cadre du service « Ma Différence en Bocage »
  • Projet de territoire, relations avec les collectivités territoriales, partenaires et population
    • Formalisation du scénario retenu pour le développement du site du plan d’eau la Borde à Vieure en lien avec l’appel à manifestation d’intérêt « Projets structurants » du Département de l’Allier :
    • Formalisation de la réponse à l’appel à manifestation dans le cadre du programme départemental Allier Pleine Nature – « Sites de Baignade »
  • Economie de proximité et emploi
    • Approbation du Compte Rendu à la Collectivité Locale (CRACL) 2020 de la Zone d’Aménagement Concerté (ZAC) de Bourbon l’Archambault (opération 476)
  • Transition environnementale, agricole et alimentaire
    • Engagement de la Communauté de communes dans le dispositif « Territoire Engagé pour la Nature » (TEN)
    • Désignation d'un représentant et de son suppléant pour le Comité du Projet de Territoire pour la Gestion de l’Eau (PTGE) Allier aval
    • Accompagnement de l’Agence de la transition écologique (ADEME) dans le cadre du programme « Trajectoires d'Adaptation au Changement Climatique des Territoires » (TACCT)
  • Aménagement du territoire et transition énergétique
    • Adhésion à l’Etablissement Public Foncier (EPF) Auvergne
    • Dossiers habiter mieux
  • Informations diverses :
    • La journée du 18 septembre 2021 : Signature labélisation France services en itinérance et Marché d’chez nous
    • Date de signature de la convention avec l’université : 1er octobre prochain à 16h00
    • Recrutements : Services civiques ABC, Petites villes de demain, Animateur numérique,
    • Possibilité pour les communes de recruter des Parcours Emploi Compétences (PEC)
    • Point sur les chèques citoyens
    • Point sur le centre de vaccination
    • Point France Services en itinérance
    • Point sur l’adoption des statuts (délibérations des conseils municipaux avant le 2 octobre 2021)
  • Questions diverses

Retrouvez les délibérations et comptes-rendus des anciens conseils communautaires en cliquant ici.

Les réunions des organes délibérants des collectivités, assimilables à des activités professionnelles, n'entrent pas dans le champ de l'accès des participants, visiteurs, spectateurs, clients ou passagers à des établissements pour les activités culturelles, sportives, ludiques ou festives qu'ils accueillent. En conclusion, le passe sanitaire n’est pas exigé pour participer ou assister à une séance d’un organe délibérant d’une collectivité ou d’un de ses groupements, quel que soit le nombre de personnes y participant. Le respect des gestes barrières doit néanmoins toujours être assuré (port du masque, mise à disposition de gel hydro-alcoolique, distanciation physique, aération des pièces, etc.).